Bonjour
Me permettez-vous de faire encore appel à vous.
Notre société est soumise à TVA, cas connu par Dolibarr.
Sauf que, pour certains produits, il y a une règle dérogatoire qui fait que ces produits sont vendus SANS Tva (et non avec Tva = 0%)
Ce qui veut dire que l'assujettissement TVA n'est pas lié à la société mais au produit.
Les propal et factures ne doivent pas faire mention de TVA, HT ou TTC mais avec la précision 'Net de TVA'
Est-ce que certains d'entre vous utilise ce régime de TVA?.
Y a-t-il possibilité d'un paramétrage? Faut-il développer un nouveau modèle?
Merci pour votre réponse
Claude ...
Me permettez-vous de faire encore appel à vous.
Notre société est soumise à TVA, cas connu par Dolibarr.
Sauf que, pour certains produits, il y a une règle dérogatoire qui fait que ces produits sont vendus SANS Tva (et non avec Tva = 0%)
Ce qui veut dire que l'assujettissement TVA n'est pas lié à la société mais au produit.
Les propal et factures ne doivent pas faire mention de TVA, HT ou TTC mais avec la précision 'Net de TVA'
Est-ce que certains d'entre vous utilise ce régime de TVA?.
Y a-t-il possibilité d'un paramétrage? Faut-il développer un nouveau modèle?
Merci pour votre réponse
Claude ...